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Marques déposées par FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M
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ANNECY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNECY
FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M.

Numéro de dépôt :
1015045
Date de dépôt :
21/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANNECY

Déposée le 21 avril 1977 par FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M. domicilié(e) Société Anonyme), Avenue de Romans 38160 SAINT-MARCELLIN. - France.

La marque ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ANNECY est expirée depuis le 21 avril 1987.

FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M a également déposé les autres marques suivantes : FAE , NORMABARRE GX , NORMABARRE GT , IVRY TETE DOR , B , ARNOULD FAE , NORMABARRE GF , NORMABARS , MULTIDIAM , MONT DOR


FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE ET D'ARTICLES METALLIQUES F.A.E.A.M. - Société Anonyme), Avenue de Romans 38160 SAINT-MARCELLIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Inscription - Transmission de propriété n°407 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°107978 - Publication au BOPI

Vérins.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).